Cet ouvrage etudie les potentialites du principe de proportionnalite - tel qu'applique par les juges - en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de repondre a certaines interrogations liees a l'application et a la mise en A uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire a travers l'application mitigee de la proportionnalite dans le cadre du controle juridictionnel et la mise en balance des interets ? Est-ce que la proportionnalite implique la necessite d'etablir une hierarchie entre les droits proteges ? Le recours a la mise en balance des interets par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la coherence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matiere des droits fondamentaux ?Ce livre est issu du Colloque international organis la Facult de droit de l'Universit de Neuchtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la prsidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau

Cet ouvrage etudie les potentialites du principe de proportionnalite - tel qu'applique par les juges - en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de repondre a certaines interrogations liees a l'application et a la mise en A uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire a travers l'application mitigee de la proportionnalite dans le cadre du controle juridictionnel et la mise en balance des interets ? Est-ce que la proportionnalite implique la necessite d'etablir une hierarchie entre les droits proteges ? Le recours a la mise en balance des interets par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la coherence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matiere des droits fondamentaux ?Ce livre est issu du Colloque international organis la Facult de droit de l'Universit de Neuchtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la prsidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau